Les Amis du Rivage (A.R.A.C)
Gestionnaires des mouillages à Carnac
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Zone de mouillage
St Colomban
Ty Bihan
Légenèse
Port en Drô
Pointe Churchill
AUTRE
Nom du bateau
Immatriculation
(exemple AY 154846 à recopier à partir du titre de navigation)
Adhésion à l'Association
Je désire rester adhérent
Je résilie mon adhésion à l'Association
je n'étais pas adhérent à l'Association
Engagement
Je m'engage à retirer tous les éléments de mon corps mort.
EXTRAIT DU REGLEMENT D'EXPLOITATION: 9-2) Remise en état des lieux En cas de retrait de l’autorisation en cours ou de non renouvellement à échéance du titre d’occupation, le bénéficiaire devra rétablir les lieux dans leur état primitif par enlèvement du domaine public des équipements de mouillage autorisés, y compris ceux existants à la date de signature et l’autorisation d’occupation. NOTE: le maintient du mouillage malgré engagement est redevable d'un contravention de grande voirie (1200 €+50 € astreinte /j)
Option de cession du mouillage
je souhaite céder ma ligne mouillage
option dans la mesure d'une demande de reprise et de la conformité du mouillage
Consistance du mouillage cédé et prix demandé
Merci de décrire la compasition du mouillage et son état (voir fiche de déclaration état dans l'espace usagers)
Date de fin d'occupation
Résiliation
Je confirme la résiliation de mon titre d'occupation
Commentaire éventuel
(vente éventuelle du corps mort ou autre ...)
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