résiliation

Prénom

Nom

téléphone

Nom du bateau

Immatriculation

(exemple AY 154846 à recopier à partir du titre de navigation)

Adhésion à l'Association

Je désire rester adhérent

Je résilie mon adhésion à l'Association

je n'étais pas adhérent à l'Association

ENGAGEMENT

je m'engage à retirer tous les éléments de mon mouillage

je souhaite céder mon mouillage

je donne gracieusement mon mouillage à l'association

je disposait d'un mouillage prété que je restitue en bon état (facturation de réactualisation possible)*

(choix 2 et 3 possibles uniquement si le mouillage est conforme) EXTRAIT DU REGLEMENT D'EXPLOITATION: 9-2) Remise en état des lieux En cas de retrait de l’autorisation en cours ou de non renouvellement à échéance du titre d’occupation, le bénéficiaire devra rétablir les lieux dans leur état primitif par enlèvement du domaine public des équipements de mouillage autorisés, y compris ceux existants à la date de signature et l’autorisation d’occupation. NOTE: le maintient du mouillage malgré engagement est redevable d'un contravention de grande voirie (1200 €+50 € astreinte /j

Consistance du mouillage cédé et prix demandé

Merci de décrire la composition du mouillage et son état (voir fiche de déclaration état dans l'espace usagers)

Date de fin d'occupation

Résiliation

Je confirme la résiliation de mon titre d'occupation

Commentaire éventuel

(vente éventuelle du corps mort ou autre ...)

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